Mentions Légales

Informations légales

Raison Sociale

Association Information Jeunesse 92

Siège social

DDCS
Centre Administratif Départemental
167/117 Avenue Joliot-Curie
92 013 NANTERRE Cedex

Directrice de la publication

Aurélie SEROUX (Responsable du BIJ de Châtenay-Malabry)

Rédactrice en chef

Morgane Austruy (Coordinatrice Réseau Information Jeunesse 92)

Webmestre

Cendrine Jalu et Luc Poigniez (Agence CréaClic !)

Déclaration du site à la CNIL

En cours.

Hébergement

SARL OVH
140 quai du Sartel
59 100 Roubaix
Fax : 03 20 20 09 58
Courriel : support@ovh.com

Cadre juridique

L’équipe en charge du site Internet s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l’équipe en charge décline toute responsabilité : pour toute interruption du site ou survenance de bogues ;
pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où l’équipe en charge du site Internet ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, elle ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.

De plus, l’équipe en charge du site ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Droit de propriété – copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques .

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, à contacter en vous adressant à Association IJ 92 :
Association IJ 92 – DDCS – Centre Administratif Départemental – 167/117, avenue Joliot Curie – 92013 NANTERRE Cedex
ou par courriel.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sauf dans le cadre d’une utilisation commerciale, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits,
• citation claire et lisible de la source : « ce document provient du site Internet du réseau Information Jeunesse 92 (IJ92) www.ij92.net. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

Droit de l’Internaute

Les informations transmises par les internautes via les formulaires sont utilisées uniquement par l’Association IJ 92 à des fins d’information.